La semaine dernière, l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a élu trois nouveaux juges à la Cour européenne des droits de l’homme, au nom de l’Irlande, de la Lettonie et du Liechtenstein. Au titre de l’Irlande, Úna Ní Raifeartaigh a été élue. Elle est actuellement juge à la Cour d’appel d’Irlande et juge ad… Poursuivre la lecture BLOG DE LA CEDH : De nouveaux juges élus
Catégorie : Histoire Du Droit Et De La Loi:
Posts consacrés à la rubriques: Histoire du droit et de la loi.
Focus sur cette dernière actu : Violences dans le centre-ville de Nouméa lors de la visite ministérielle : six personnes jugées, la CCAT mobilisée devant le tribunal
Fidèle à sa vocation, ce site va vous exposer un post qui se propage sur internet. Le thème est «la justice». Le titre troublant (Violences dans le centre-ville de Nouméa lors de la visite ministérielle : six personnes jugées, la CCAT mobilisée devant le tribunal) en dit long. Annoncé sous le nom «d’anonymat», l’écrivain est… Poursuivre la lecture Focus sur cette dernière actu : Violences dans le centre-ville de Nouméa lors de la visite ministérielle : six personnes jugées, la CCAT mobilisée devant le tribunal
Regardez cette page internet : Au tribunal de commerce, un litige lié au cargo russe, immobilisé à Saint-Malo
Voici le principal d’un éditorial que notre équipe vient de trouver sur le web. Le sujet va positivement vous ravir. Car la thématique est « la justice ». Son titre séduisant (Au tribunal de commerce, un litige lié au cargo russe, immobilisé à Saint-Malo) est parlant. Identifié sous la signature «d’anonymat», le journaliste est reconnu comme quelqu’un… Poursuivre la lecture Regardez cette page internet : Au tribunal de commerce, un litige lié au cargo russe, immobilisé à Saint-Malo
Sur internet : Le skipper rêve du Vendée Globe, la météo s’affole, un procès de viols aggravés hors norme : l’essentiel de l’actualité en région
Voilà qui va vous intéresser : Un nouveau texte que je viens de remarquer sur internet et que nous vous proposons ci-dessous. Le thème est « la justice ». Son titre séduisant (Le skipper rêve du Vendée Globe, la météo s’affole, un procès de viols aggravés hors norme : l’essentiel de l’actualité en région) est sans ambages. Sachez… Poursuivre la lecture Sur internet : Le skipper rêve du Vendée Globe, la météo s’affole, un procès de viols aggravés hors norme : l’essentiel de l’actualité en région
Cela circule sur internet : Lorette. Pour l’opposition, ce qui coûte cher, ce sont « les frais d’avocat du maire »
Cet article, dont le thème est « la justice », vient d’être relevé sur le web, notre équipe est heureuse de vous en produire l’essentiel ici. Son titre suggestif (Lorette. Pour l’opposition, ce qui coûte cher, ce sont « les frais d’avocat du maire ») est évocateur. Identifié sous le nom «d’anonymat», le pigiste est connu et fiable pour… Poursuivre la lecture Cela circule sur internet : Lorette. Pour l’opposition, ce qui coûte cher, ce sont « les frais d’avocat du maire »
Ca circule sur le web : Pradines. Un conciliateur de justice vous reçoit
Nous présentons un nouvel encart qui va parfaire notre revue de presse sur « la justice ». Son titre troublant (Pradines. Un conciliateur de justice vous reçoit) est évocateur. Identifié sous la signature «d’anonymat», l’auteur est reconnu comme quelqu’un de sérieux. Il n’y a aucune raison de ne pas croire de la fiabilité de ces informations. Le… Poursuivre la lecture Ca circule sur le web : Pradines. Un conciliateur de justice vous reçoit
Lidl contre Tesco – La Cour d’appel annule le verdict de violation du droit d’auteur
Le 19 mars 2024, la Cour d’appel a rendu sa décision sur l’appel dans l’affaire Lidl contre Tesco ([2024] EWCA Civ 262), tenant comme suit. Décision de première instance (Haute Cour) Décision de la Cour d’appel violation de copyright Annulé (appel accueilli) Contrefaçon de marque Confirmé (appel rejeté) Se faire passer Confirmé (appel rejeté) Nullité… Poursuivre la lecture Lidl contre Tesco – La Cour d’appel annule le verdict de violation du droit d’auteur
Edito tout frais : « Cette nouvelle déchirante était redoutée », déclare l’avocat des parents du garçon
Voilà qui va vous séduire : Un nouveau texte que je viens de découvrir sur internet et que nous vous reproduisons ci-dessous. La thématique est « la justice ». Son titre séduisant (« Cette nouvelle déchirante était redoutée », déclare l’avocat des parents du garçon) en dit long. Identifié sous le nom «d’anonymat», le journaliste est positivement connu pour… Poursuivre la lecture Edito tout frais : « Cette nouvelle déchirante était redoutée », déclare l’avocat des parents du garçon
Regardez ce texte : Mort d’Émile : l’avocat des parents appelle « au recueillement et à la prière » après la découverte d’ossements
Dans le cadre de notre activité de vous informer, nous publions ci-dessous un texte vu sur internet aujourd’hui. Le thème est «la justice». Le titre troublant (Mort d’Émile : l’avocat des parents appelle « au recueillement et à la prière » après la découverte d’ossements) en dit long. Présenté sous la signature «d’anonymat», l’auteur est… Poursuivre la lecture Regardez ce texte : Mort d’Émile : l’avocat des parents appelle « au recueillement et à la prière » après la découverte d’ossements
Edito tout frais : ABDOUL KADER MAÏGA, membre du M5-RFP: « Il n’avait pas un diplôme pour être un avocat »
Cet article, dont la thématique est « la justice », a été repéré sur le web, notre staff est heureux de vous en produire l’essentiel dans cette publication. Le titre (ABDOUL KADER MAÏGA, membre du M5-RFP: « Il n’avait pas un diplôme pour être un avocat ») est sans ambiguïté. Identifié sous la signature «d’anonymat», le pigiste est positivement… Poursuivre la lecture Edito tout frais : ABDOUL KADER MAÏGA, membre du M5-RFP: « Il n’avait pas un diplôme pour être un avocat »
