Nous sommes tous passés par là : souscrire à un service en ligne avec option « essai gratuit » et prolongation automatique du contrat, si l’essai n’est pas terminé à temps. Mais quel est le rapport entre un tel essai gratuit et le droit de résilier le contrat ? Le consommateur devrait-il disposer d’un droit… Poursuivre la lecture La CJUE se prononce sur le droit de rétractation dans l’économie d’abonnement (C‑565/22, Sofatutor)
Cela se propage sur le web : États-Unis : la justice accorde un répit à Donald Trump dans son procès civil pour fraudes
En explorant le web notre équipe a découvert un post qui va vous séduire. Son propos est « la justice ». Le titre (États-Unis : la justice accorde un répit à Donald Trump dans son procès civil pour fraudes) est sans détour. Annoncé sous le nom «d’anonymat», l’éditorialiste est connu et fiable pour plusieurs autres articles qu’il a… Poursuivre la lecture Cela se propage sur le web : États-Unis : la justice accorde un répit à Donald Trump dans son procès civil pour fraudes
Ca circule sur le web : L’avocat William Bourdon a reçu 20 000 euros des lobbyistes pro-Qatar Duthion et Ennasri, mais réfute toute malversation – Libération
Dans le cadre de notre activité d’information, nous publions ci-dessous un post vu sur le web il y a quelques minutes. Le propos est «la justice». Le titre (L’avocat William Bourdon a reçu 20 000 euros des lobbyistes pro-Qatar Duthion et Ennasri, mais réfute toute malversation – Libération) en dit long. Présenté sous la signature «d’anonymat», l’écrivain… Poursuivre la lecture Ca circule sur le web : L’avocat William Bourdon a reçu 20 000 euros des lobbyistes pro-Qatar Duthion et Ennasri, mais réfute toute malversation – Libération
Ca circule sur le web : La SEC demande une ordonnance du tribunal pour faire témoigner Elon Musk dans l’enquête sur Twitter -Le 05 octobre 2023 à 23:15
Je vais porter à votre connaissance cet article qui vient de paraître, dont le thème est «la justice». Le titre (La SEC demande une ordonnance du tribunal pour faire témoigner Elon Musk dans l’enquête sur Twitter -Le 05 octobre 2023 à 23:15) parle de lui-même. Le rédacteur (présenté sous la signature d’anonymat) est connu et… Poursuivre la lecture Ca circule sur le web : La SEC demande une ordonnance du tribunal pour faire témoigner Elon Musk dans l’enquête sur Twitter -Le 05 octobre 2023 à 23:15
Pour les fans cet écrit : Nuit du droit à Orléans : on s’est glissé dans la peau d’un avocat lors d’un procès (fictif) devant les assises
Nous nous empressons de mettre en pleine lumière ce papier qui vient d’être publié, dont le propos est «la justice». Le titre (Nuit du droit à Orléans : on s’est glissé dans la peau d’un avocat lors d’un procès (fictif) devant les assises) en dit long. Présenté sous la signature «d’anonymat», l’écrivain est connu et… Poursuivre la lecture Pour les fans cet écrit : Nuit du droit à Orléans : on s’est glissé dans la peau d’un avocat lors d’un procès (fictif) devant les assises
Editorial tout frais : Justice climatique : Wild Legal, le collectif d’avocats qui veut « contraindre les États à changer de cap
Voici le principal d’un dossier que nous venons de relever sur internet. Le sujet va véritablement vous ravir. Car le thème est « la justice ». Son titre suggestif (Justice climatique : Wild Legal, le collectif d’avocats qui veut « contraindre les États à changer de cap) parle de lui-même. Annoncé sous le nom «d’anonymat», le pigiste… Poursuivre la lecture Editorial tout frais : Justice climatique : Wild Legal, le collectif d’avocats qui veut « contraindre les États à changer de cap
Cela se propage sur internet : Une religieuse renvoyée selon elle «sans motif» devant le tribunal judiciaire de Lorient
Je m’empresse de faire la lumière sur cet éditorial qui vient de paraître, dont la thématique est «la justice». Son titre saisissant (Une religieuse renvoyée selon elle «sans motif» devant le tribunal judiciaire de Lorient) est parlant. L’écrivain (présenté sous la signature d’anonymat) est positivement connu pour plusieurs autres articles qu’il a publiés sur le… Poursuivre la lecture Cela se propage sur internet : Une religieuse renvoyée selon elle «sans motif» devant le tribunal judiciaire de Lorient
Editorial tout frais : Avocat (H/F)
A nouveau, ce blog va vous diffuser un encart assez complet qui se propage sur internet. Le propos est «la justice». Son titre (Avocat (H/F)) en dit long. L’éditorialiste (présenté sous la signature d’anonymat) est reconnu comme quelqu’un de sérieux. Les infos publiées sont en conséquence appréciées véritables. Le texte a été publié à une… Poursuivre la lecture Editorial tout frais : Avocat (H/F)
La Commission publie une communication sur les trajectoires projetées pour les objectifs numériques au niveau de l’Union
La Commission publie une communication sur les trajectoires projetées pour les objectifs numériques au niveau de l’Union – EU Law Live 29 septembre 2023 Données, technologie et propriété intellectuelle Droit institutionnel Aujourd’hui, la Commission a officiellement publié sa communication établissant des trajectoires projetées au niveau de l’Union pour les objectifs numériques, qui accompagne et complète… Poursuivre la lecture La Commission publie une communication sur les trajectoires projetées pour les objectifs numériques au niveau de l’Union
Regardez : how the British justice system failed their victims
En enquêtant sur le web notre équipe a trouvé un encart qui va vous interpeller. Sa thématique est « la justice ». Son titre (how the British justice system failed their victims) est parlant. Identifié sous le nom «d’anonymat», le rédacteur est reconnu comme quelqu’un de sérieux pour plusieurs autres papiers qu’il a publiés sur le web.… Poursuivre la lecture Regardez : how the British justice system failed their victims
